INFORMATIONS LÉGALES

Ce site est publié par SYMATESE DEVICE

Nom de la société : SYMATESE DEVICE

Forme de constitution : Société par action simplifiée unipersonnelle (SASU)
Inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Lyon 800 565 855
Siège social : Z.I Du Broteau – 69540 IRIGNY, France
Représentant légal :  M. Jean-Paul GERARDIN, Directeur Général 

Accès au site

L’accès au site est gratuit. Les frais de connexion et d’utilisation du réseau de télécommunications sont à la charge des visiteurs, selon les modalités fixées par leurs fournisseurs d’accès à Internet et opérateurs de télécommunications.
Le site est soumis à la loi française.

Propriété du site/Protection

La présentation du site et l’ensemble de son contenu (notamment les textes, publications, images, photos et éléments graphiques ou cartographiques) sont la propriété exclusive de SYMATESE DEVICE ou de tiers ayant reçu l’autorisation expresse de les utiliser, et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et du traité international sur le droit d’auteur.
La copie, la refonte ou la diffusion du contenu de ce site, en tout ou partie, et sous quelque forme que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable (à demander par courrier au directeur de la publication) de SYMATESE DEVICE. Le refus d’obtempérer constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires et pénales à l’encontre du contrevenant. Par dérogation à cette règle, la copie du contenu du site pour un usage strictement privé et personnel est autorisée. .
Par ailleurs, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom SYMATESE DEVICE, le logo ou la marque SYMATESE DEVICE de quelque manière que ce soit, sauf autorisation écrite préalable (à demander par mail au Directeur de la Publication) de SYMATESE DEVICE.

Contenu du site

Le contenu de ce site est purement informatif et n’est en aucun cas contractuel. Il peut faire l’objet de modifications, corrections et mises à jour à tout moment et sans préavis de la part de SYMATESE DEVICE.
SYMATESE DEVICE ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, l’origine ou la nature, subi du fait de : soit, de l’accès ou de l’impossibilité d’accès au site, soit de l’utilisation des informations contenues sur le site par les visiteurs ou des tiers, ce qui reste de leur responsabilité et de leur seule responsabilité.

Liens hypertextes

Tout lien hypertexte vers le site du SYMATESE  DEVICE doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite (à demander par courrier au Directeur de la Publication) du SYMATESE DEVICE. Tout lien hypertexte, même autorisé, vers son site ne saurait engager la responsabilité de SYMATESE DEVICE.
Les liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le site de SYMATESE DEVICE sont communiqués à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de SYMATESE DEVICE. Ces liens ont fait l’objet d’une autorisation préalable des propriétaires des sites externes.

Cookies

La visite du site n’entraîne pas l’installation de cookies sur le disque dur du visiteur.